Chantal Levêque


Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Boileau
De: Chantal LEVEQUE épouse MARTINAT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BOURGES
Tribunal pour enfants de Bourges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: LEVEQUE Chantal, épouse MARTINAT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BOURGES
Tribunal pour enfants de Bourges
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Chantal LEVÊQUE, épouse MARTINAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfant de Bourges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000030462536(source JORF)
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Chantal Leveque
enseignement du premier degré, Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013
date_debut="2013-01-01"
MENH1300076A(source BOEN)
nomination
07 Mars 201307/03/2013
De: Chantal Leveque
enseignement du premier degré, Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300001A(source BOEN)
promotion
24 Janvier 201324/01/2013
De: Chantal Leveque
attachée d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000239522(source JORF)
promotion
23 Décembre 200423/12/2004
De: Levêque (Chantal)
attachée d'administration centrale au Conseil d'Etat ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Leveque (Chantal)
secrétaire administratif en chef
Objet:
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000713409(source JORF)
nomination
03 Juin 199403/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.